A. Introduction
- La confidentialit? des visiteurs de notre site web est tr?s importante ? nos yeux, et nous nous engageons ? la prot?ger. Cette politique d?taille ce que nous faisons de vos informations personnelles.
- Consentir ? notre utilisation de cookies en accord avec cette politique lors de votre premi?re visite de notre site web nous permet d?utiliser des cookies ? chaque fois que vous consultez notre site.
B. Source
Ce document a ?t? cr?? gr?ce ? un mod?le de SEQ Legal (seqlegal.com).
C. Collecte d?informations personnelles
Les types d?informations personnelles suivants peuvent collect?s, stock?s et utilis?s :
- Des informations ? propos de votre ordinateur, y compris votre adresse IP, votre localisation g?ographique, le type et la version de votre navigateur, et votre syst?me d?exploitation ;
- Des informations sur vos visites et votre utilisation de ce site web y compris la source r?f?rente, la dur?e de la visite, les pages vues, et les chemins de navigation de sites web ;
- Des informations comme votre adresse e-mail, que vous nous fournissez lors de votre inscription au site ;
- Des informations que vous saisissez quand vous cr?ez un profil sur notre site web comme votre nom, votre photo de profil, votre genre, votre date de naissance, votre situation amoureuse, vos int?r?ts et vos loisirs, votre parcours scolaire et votre parcours professionnel ;
- Des informations comme votre nom et votre adresse e-mail, que vous saisissez pour souscrire ? nos e-mails et/ou newsletters ;
- Des informations que vous saisissez quand vous utilisez les services de notre site web ;
- Des informations g?n?r?es lors de l?utilisation de notre site, y compris quand, ? quelle fr?quence et sous quelles circonstances vous l?utilisez ;
- Des informations relatives aux achats que vous faites, aux services que vous utilisez ou aux transactions que vous effectuez sur notre site, qui incluent votre nom, adresse, num?ro de t?l?phone, adresse e-mail et informations bancaires ;
- Des informations que vous publiez sur notre site web dans l?intention de les publier sur internet, et qui incluent votre identifiant, vos photos de profil et le contenu de vos publications ;
- Des informations contenues dans toutes les communications que vous nous envoyez par e-mail ou sur notre site web, y compris leurs contenus et leurs m?tadonn?es ;
- Toute autre information personnelle que vous nous communiquez.
Avant de nous divulguer des informations personnelles concernant une autre personne, vous devez obtenir le consentement de ladite personne en ce qui concerne la divulgation et le traitement de ces informations personnelles selon les termes de cette politique
D. Utilisation de vos informations personnelles
Les informations personnelles qui nous sont fournies par le biais de notre site web seront utilis?es dans les objectifs d?crits dans cette politique ou dans les pages du site pertinentes. Nous pouvons utiliser vos informations personnelles pour:
- Administrer notre site web et notre entreprise ;
- Personnaliser notre site web pour vous ;
- Permettre votre utilisation des services propos?s sur notre site web ;
- Vous envoyer les marchandises achet?es sur notre site ;
- Vous fournir les services achet?s sur notre site ;
- Vous envoyer des relev?s, des factures et des rappels de paiement, et collecter vos paiements ;
- Vous envoyer des communications commerciales non relatives au marketing ;
- Vous envoyer des notifications par e-mail que vous avez express?ment demand?es ;
- Vous envoyer notre newsletter par mail, si vous l?avez demand? (vous pouvez nous informer ? tout moment de votre volont? de ne plus recevoir notre newsletter) ;
- Vous envoyer des communications marketing relatives ? notre entreprise ou ? des entreprises tierces s?lectionn?es avec soin qui selon nous pourraient vous int?resser, sous forme de publication, ou si vous avez express?ment donn? votre accord, par e-mail ou technologie similaire (vous pouvez nous informer ? tout moment de votre volont? de ne plus recevoir de communications marketing) ;
- Fournir des informations statistiques ? propos de nos utilisateurs ? des tierces parties (sans que ces tierces parties puissent identifier d?utilisateur individuel avec ces informations) ;
- Traiter les demandes et les r?clamations relatives ? votre site web effectu?es par vous ou vous concernant ;
- Maintenir la s?curit? de notre site web et emp?cher la fraude ;
- V?rifier le respect des conditions g?n?rales qui r?gissent l?utilisation de notre site web (y compris surveiller les messages priv?s envoy?s par le biais du service de messagerie priv? de notre site web) ; et
- D?autres utilisations.
Si vous soumettez des informations personnelles sur notre site web dans le but de les publier, nous les publierons et pourrons utiliser ces informations conform?ment aux autorisations que vous nous accordez.
Vos param?tres de confidentialit? peuvent ?tre utilis?s pour limiter la publication de vos informations sur notre site web et peuvent ?tre ajust?s dans vos param?tres de confidentialit? sur le site web.
Sans votre consentement explicite, nous ne fournirons pas vos informations personnelles ? des tierces parties pour leur marketing direct, ni celui d?autres tierces parties.
E. Divulgation de vos informations personnelles
Nous pouvons divulguer vos informations personnelles ? n?importe lequel de nos employ?s, dirigeants, assureurs, conseillers professionnels, agents, fournisseurs, ou sous-traitants dans la mesure o? cela est raisonnablement n?cessaire aux fins ?nonc?es dans cette politique.
Nous pouvons divulguer vos informations personnelles ? n?importe quel membre de notre groupe d?entreprises (cela signifie nos filiales, notre soci?t? holding ultime et toutes ses filiales) dans la mesure o? cela est raisonnablement n?cessaire aux fins ?nonc?es dans cette politique.
Nous pouvons divulguer vos informations personnelles:
- Dans la mesure o? nous sommes tenus de le faire par la loi ;
- Dans le cadre de toute proc?dure judiciaire en cours ou ? venir ;
- Pour ?tablir, exercer ou d?fendre nos droits l?gaux (y compris fournir des informations ? d?autres ? des fins de pr?vention des fraudes et de r?duction des risques de cr?dit) ;
- ? l?acheteur (ou acheteur potentiel) de toute entreprise ou actif en notre possession que nous souhaitons (ou envisageons de) vendre ; et
- ? toute personne que nous estimons raisonnablement faire partie int?grante d?un tribunal ou autre autorit? comp?tente pour la divulgation de ces informations personnelles si, selon notre opinion, un tel tribunal ou une telle autorit? serait susceptible de demander la divulgation de ces informations personnelles.
Sauf disposition contraire de la pr?sente politique, nous ne transmettrons pas vos informations personnelles ? des tierces parties.
F. Transferts internationaux de donn?es
- Les informations que nous collectons peuvent ?tre stock?es, trait?es et transf?r?es dans tous les pays dans lesquels nous op?rons, afin de nous permettre d?utiliser les informations en accord avec cette politique.
- Les informations que nous collectons peuvent ?tre transf?r?es dans les pays suivants, n?ayant pas de lois de protections des donn?es ?quivalentes ? celles en vigueur dans l?espace ?conomique europ?en : les ?tats-Unis d?Am?rique, la Russie, le Japon, la Chine et l?Inde.
- Les informations personnelles que vous publiez sur notre site web ou que vous soumettez ? la publication peuvent ?tre disponibles, via internet, dans le monde entier. Nous ne pouvons emp?cher l?utilisation, bonne ou mauvaise, de ces informations par des tiers.
- Vous acceptez express?ment le transfert d?informations personnelles d?crit dans cette Section F.
G. Conservation de vos informations personnelles
- Cette Section G d?taille nos politiques de conservation des donn?es et nos proc?dures, con?ues pour nous aider ? nous conformer ? nos obligations l?gales concernant la conservation et la suppression d?informations personnelles.
- Les informations personnelles que nous traitons ? quelque fin que ce soit ne sont pas conserv?es plus longtemps que n?cessaire ? cette fin ou ? ces fins.
- Sans pr?judice ? l?article G-2, nous supprimerons g?n?ralement les donn?es personnelles de ces cat?gories ? la date et ? l?heure pr?cis?es plus bas:
- Ce type de donn?es personnelles sera supprim? apr?s 1 an.
- Nonobstant les autres dispositions de cette Section G, nous conserverons des documents (y compris des documents ?lectroniques) contenant des donn?es personnelles:
- Dans la mesure o? nous sommes tenus de le faire par la loi ;
- Si nous pensons que les documents peuvent ?tre pertinents pour toute proc?dure judiciaire en cours ou potentielle ; et
- Pour ?tablir, exercer ou d?fendre nos droits l?gaux (y compris fournir des informations ? d?autres ? des fins de pr?vention des fraudes et de r?duction des risques de cr?dit).
H. S?curit? de vos informations personnelles
- Nous prendrons des pr?cautions techniques et organisationnelles raisonnables pour emp?cher la perte, l?abus ou l?alt?ration de vos informations personnelle.
- Nous stockerons toutes les informations personnelles que vous nous fournissez sur des serveurs s?curis?s (prot?g?s par mot de passe et pare-feu).
- Toutes les transactions financi?res ?lectroniques effectu?es par le biais de notre site web seront prot?g?es par des technologies de cryptage.
- Vous reconnaissez que la transmission d?informations par internet est intrins?quement non s?curis?e, et que nous ne pouvons pas garantir la s?curit? de vos donn?es envoy?es par internet.
- Vous ?tes responsable de la confidentialit? du mot de passe que vous utilisez pour acc?der ? notre site web ; nous ne vous demanderons pas votre mot de passe (sauf quand vous vous identifiez sur notre site web).
I. Amendements
Nous pouvons parfois mettre cette politique ? jour en publiant une nouvelle version sur notre site web. Vous devez v?rifier cette page r?guli?rement pour vous assurer de prendre connaissance de tout changement effectu? ? cette politique. Nous pouvons vous informer des changements effectu?s ? cette politique par courrier ?lectronique ou par le biais du service de messagerie priv?e de notre site web.
J. Vos droits
Vous pouvez nous demander de vous fournir toute information personnelle que nous d?tenons sur vous ; le transfert de telles informations sera soumis aux conditions suivantes:
- Le r?glement de frais et
- La pr?sentation de preuves suffisantes de votre identit? (? ces fins, nous acceptons en g?n?ral une photocopie de votre passeport certifi?e par notaire plus une copie originale d?une facture de service public indiquant votre adresse actuelle).
Nous pouvons retenir les informations personnelles que vous demandez dans la mesure autoris?e par la loi.
Vous pouvez nous demander ? tout moment de ne pas traiter vos informations personnelles ? des fins marketing.
En pratique, vous exprimerez express?ment et ? l?avance votre accord pour que nous utilisions vos informations personnelles ? des fins marketing ou nous vous fournirons une opportunit? de refuser l?utilisation de vos informations personnelles ? des fins marketing.
K. Sites web tiers
Notre site web contient des liens hypertextes menant vers des sites web tiers et des informations les concernant. Nous n?avons aucun contr?le sur ces sites, et ne sommes pas responsables de leurs politiques de confidentialit? ni de leurs pratiques.
L. Mise ? jour des informations
Merci de nous faire savoir si les informations personnelles que nous d?tenons ? votre sujet doivent ?tre corrig?es ou mises ? jour.
M. Cookies
Notre site web utilise des cookies. Un cookie est un fichier contenant un identifiant (une cha?ne de lettres et de chiffres) envoy? par un serveur web vers un navigateur web et stock? par le navigateur. L?identifiant est alors renvoy? au serveur ? chaque fois que le navigateur demande une page au serveur. Les cookies peuvent ?tre ? persistants ? ou ? de session ? : un cookie persistant est stock? par le navigateur et reste valide jusqu?? sa date d?expiration, ? moins d??tre supprim? par l?utilisateur avant cette date d?expiration ; quant ? un cookie de session, il expire ? la fin de la session utilisateur, lors de la fermeture du navigateur. Les cookies ne contiennent en g?n?ral aucune information permettant d?identifier personnellement un utilisateur, mais les informations personnelles que nous stockons ? votre sujet peuvent ?tre li?es aux informations stock?es dans les cookies et obtenues par les cookies. Nous n?utilisons que des cookies de session sur notre site web.
- Les noms des cookies que nous utilisons sur notre site web et les objectifs dans lesquels nous les utilisons sont d?crits ci-dessous:
- Nous utilisons Google Analytics et Adwords sur notre site web pour : reconna?tre un ordinateur lorsqu?un utilisateur consulte le site web/ suivre les utilisateurs lors de leur navigation sur le site web/ activer l?utilisation d?un panier sur le site web/ am?liorer l?utilisation d?un site web/ analyser l?utilisation du site web/ administrer le site web/ emp?cher la fraude et am?liorer la s?curit? du site web/ personnaliser le site web pour chaque utilisateur/ envoyer des publicit?s cibl?es pouvant int?resser certains utilisateurs (d?crivez vos autres objectifs);
- La plupart des navigateurs vous permettent de refuser ou d?accepter les cookies. Par exemple:
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- avec Firefox (version 24), vous pouvez bloquer tous les cookies en cliquant sur ?Outils?, ?Options?, ?Confidentialit?? puis en s?lectionnant ?Utiliser des param?tres personnalis?s pour l?historique? depuis le menu d?roulant et en d?cochant ?Accepter les cookies provenant des sites?; et
- avec Chrome (version 29), vous pouvez bloquer tous les cookies en acc?dant au menu ?Personnaliser et contr?ler? puis en cliquant sur ?Param?tres?, ?Montrer les param?tres avanc?s? et ?Param?tres de contenu? puis en s?lectionnant ?Emp?cher les sites de d?finir des donn?es? dans l?en-t?te ?Cookies?.
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